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Marques déposées par la société DIEPAL NSA
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CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE
DIEPAL NSA

Numéro de dépôt :
96656775
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE

Déposée le 23 décembre 1996 par la société DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de pouvoir - France.

La marque CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , CLINIPAC , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CARAMBAR ELOUSTIC , JELLYSTIC , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON , NUTRIFRUITS


DIEPAL NSA - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA, (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de pouvoir - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Substances diététiques à usage médical. Produits de nutrition entérale à usage médical. Alimentation pour bébés à usage médical à savoir: soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies