Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIPAC
DIEPAL NSA

Numéro de dépôt :
96648792
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque CLINIPAC

Déposée le 31 octobre 1996 par la société DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - France.

La marque CLINIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIPAC est expirée depuis le 31 octobre 2006.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CARAMBAR ELOUSTIC , CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE , JELLYSTIC , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON , NUTRIFRUITS


DIEPAL NSA - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Substances diététiques à usage médical; produits de nutrition entérale à usage médical, produits alimentaires pour sondes à usage médical; aliments pour bébés; ferments lactiques et produits fermentés, à usage médical