Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMBAR ELOUSTIC
DIEPAL NSA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96615966
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque CARAMBAR ELOUSTIC

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMBAR ELOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque CARAMBAR ELOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMBAR ELOUSTIC est expirée depuis le 15 mars 2006.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , CLINIPAC , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE , JELLYSTIC , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON , NUTRIFRUITS


DIEPAL NSA, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Confiserie (notamment bonbons) à base de pomme et de fraise ou aromatisée à la pomme et la fraise