PEPTAL
Présentation de la marque PEPTAL
Déposée le 29 juin 1993 par la société DIELNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEPTAL est expirée depuis le 29 juin 2023.
DIELNA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Inscription le 5 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489186 - Publication au BOPI 2008-12-05
Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16
Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239862 - Publication au BOPI 2003-04-01
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503852 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524085 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07