La Charte ALIQUANCE Aliment Liquide Confiance
Présentation de la marque La Charte ALIQUANCE Aliment Liquide Confiance
Déposée le 29 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIELNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Charte ALIQUANCE Aliment Liquide Confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Charte ALIQUANCE Aliment Liquide Confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Charte ALIQUANCE Aliment Liquide Confiance est expirée depuis le 29 mai 2022.
DIELNA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488292 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05