Déposée le 21 mai 2013 par monsieur DIEHL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mc Deal Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est monsieur DIEHL PATRICK domicilié(e) 4 Avenue du Bayle - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIEHL PATRICK domicilié(e) 4 Avenue du Bayle - 64100 - BAYONNE - France.
La marque Mc Deal Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006187.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mc Deal Paris est expirée depuis le 21 mai 2023.
M. DIEHL PATRICK - 4 Avenue du Bayle - 64100 - BAYONNE - France
M. DIEHL PATRICK - 4 Avenue du Bayle - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 19 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644855 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; “ tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ”.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; “ tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ”.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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