Sappel
Présentation de la marque Sappel
Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sappel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sappel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Sappel arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.
DIEHL METERING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Renouvellement sans limitation n°2104496 - Publication au BOPI 1998-07
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365747 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 16 septembre 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°163021 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476071 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244362 - Publication au BOPI 1997-10-16
Inscription le 24 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476068 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476069 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476070 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643127 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672014 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12