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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING à associé unique
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AQUILA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUILA
DIEHL METERING SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1538546
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2029

Présentation de la marque AQUILA

Déposée le 28 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIEHL METERING à associé unique domicilié(e) 67 Rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 682 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque AQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUILA arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

DIEHL METERING à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : ALTAIR


DIEHL METERING SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 67 Rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France - SIREN 418682670


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138901 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 25 février 1999 - Changement de dénomination n°273169 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475424 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475421 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475423 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination n°475422 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409866 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643127 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718622 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Appareils de mesure et contrôle; compteurs