Marque enregistrée - Marque en vigueur

par eXemple
Monsieur Diego DE BARMON

Numéro de dépôt :
4473471
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
par eXemple de Diego DE BARMON

Présentation de la marque par eXemple

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par monsieur Diego DE BARMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « par eXemple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Diego DE BARMON domicilié(e) 3 rue Borda - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HUILLIER domicilié(e) 4 rue de Lyon - 75012 - Paris - France.

La marque par eXemple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque par eXemple arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.


Monsieur Diego DE BARMON - 3 rue Borda - 75003 - Paris - France


Monsieur Jacques HUILLIER - 4 rue de Lyon - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.