Déposée le 7 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIEDRE DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIEDRE DESIGN domicilié(e) 2 RUE GEORGE SAND, FOURQUEUX - 78112 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 912 972 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIEDRE DESIGN, SARL, M. BURON FRANCOIS domicilié(e) 2 RUE GEORGE SAND, FOURQUEUX - 78112 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
La marque MODULGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIEDRE DESIGN, SARL - 2 RUE GEORGE SAND, FOURQUEUX - 78112 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 323912972
DIEDRE DESIGN, SARL, M. BURON FRANCOIS - 2 RUE GEORGE SAND, FOURQUEUX - 78112 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734489 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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