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Marques déposées par Didier
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ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES
Didier, Henri, Jean Vallée

Numéro de dépôt :
3803681
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES de Didier

Présentation de la marque ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Didier, Henri, Jean Vallée domicilié(e) 7 allée de la mare Jodoin - 91190 - Gif sur Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier, Henri, Jean Vallée domicilié(e) 7 allée de la mare Jodoin - 91190 - Gif sur Yvette - France.

La marque ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL. II LOGICIEL DES SERVICES TECHNIQUES est expirée depuis le 4 février 2021.


Didier, Henri, Jean Vallée - 7 allée de la mare Jodoin - 91190 - Gif sur Yvette - France


Didier, Henri, Jean Vallée - 7 allée de la mare Jodoin - 91190 - Gif sur Yvette - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569109 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659982 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).