Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZANNE LENGLEN
Mr. Didier VUILLEMIN
Mr. Roger ALFARO

Numéro de dépôt :
96632625
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque SUZANNE LENGLEN

Déposée le 1 juillet 1996 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZANNE LENGLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN - France.

La marque SUZANNE LENGLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZANNE LENGLEN est expirée depuis le 1 juillet 2006.

Didier VUILLEMIN a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN SCOUT , ROUTE 66 , CAFE-RACER , SKYSURFER , INTERNET , SCRAMBLER , SPEEDSTER , PALE-RIDER , ROUTE 66 , DUNGAREES


Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France

Mr. Roger ALFARO - 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France


Mr. Didier VUILLEMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: essuie-mains en papier; mouchoirs en papier; papier hygiénique; serviettes de toilette en papier. Produits de l'imprimerie, photographies; dessous de chopes à bière; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier. Drapeaux en papier; enseignes en papier ou en carton. Boîtes en papier; coffrets pour la papeterie; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; emballage cadeau en papier. Affiches; cartes postales, cartes de souhaits; décalcomanies: dessins; images; tableaux (peintures) encadrés ou non. Papeterie, protège-cahiers, classeurs. Articles de bureau, à savoir: stylos à bille, stylos à encre, crayons, porte-plumes. Cartes à jouer. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué): peignes et éponges: brosses à l'exception des pinceaux): matériaux pour la brosserie: matériel de nettoyage: paille de fer: verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction): verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Poudriers non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum. Vaporisateurs à parfum. Restauration (alimentation); location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de lieux d'expositions. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse: levure, poudre pour faire lever: sel, moutarde: vinaigre, sauces (condiments): épices: glace à rafraîchir

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.