Déposée le 5 juin 1996 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUZANNE LENGLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650 MONBENOIT - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16 rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN - France.
La marque SUZANNE LENGLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650 MONBENOIT - France
Mr. Roger ALFARO - 16 rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France
Mr. Didier VUILLEMIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Savon; parfumerie, huiles essentielles, crèmes cosmétiques, crèmes solaires.Appareils optiques; articles de lunetterie; lunettes (optique); lunettes de protection, de sport, pour sport motorisé et pour sport de glisse, solaires; verres à lunettes, montures de lunettes; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à l'usage dentaire; boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigare (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux; Joaillerie, Bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Insignes en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents: portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Couverture de lit et de table; linge de bain à l'exception de l'habillement.Vêtements; vêtements pour le sport; chaussures; chaussures pour le sport; chapellerie; ceintures (habillement). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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