Déposée le 25 juillet 1997 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCRAMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN - France.
La marque SCRAMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France
Mr. Roger ALFARO - 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France
Mr. Didier VUILLEMIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Shampooing, lotions pour les cheveux, savons, parfumerie, huiles essentielles, crèmes cosmétiques, crèmes solaires, dentifrice. Substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Appareils optiques; articles de lunetterie; lunettes optiques, lunettes de protection, pour le sport, pour le sport de glisse, et pour le sport motorisé, solaire; verres à lunettes, montures de lunettes. Casques de protection. Logiciels. Véhicules; appareils de locomotion par terre; à savoir: automobiles, motocyclettes, cyclomoteurs, scooters, camions. Par air; à savoir: avions, ultras-légers motorisés, ailes volante. Par mer; à savoir: bateaux à moteur, bateaux à voiles, scooters des mers
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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