Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNET
Mr. Didier vuillemin
Mr. Roger ALFARO
Mr. Daniel BIDALOT

Numéro de dépôt :
95590698
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque INTERNET

Déposée le 29 septembre 1995 par monsieur Didier vuillemin, monsieur Roger ALFARO, monsieur Daniel BIDALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Les déposants sont monsieur Didier vuillemin domicilié(e) La longeville, 25650 Montbenoît - France, monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 5, rue Voirin, 25000 Besançon - France, monsieur Daniel BIDALOT domicilié(e) 18, Ave. Mchal Juin, 25290 Ornans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vuillemin Didier - France.

La marque INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNET est expirée depuis le 29 septembre 2005.

Didier vuillemin a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN SCOUT , SUZANNE LENGLEN , ROUTE 66 , CAFE-RACER , SKYSURFER , SCRAMBLER , SPEEDSTER , PALE-RIDER , ROUTE 66 , DUNGAREES


Mr. Didier vuillemin - La longeville, 25650 Montbenoît - France

Mr. Roger ALFARO - 5, rue Voirin, 25000 Besançon - France

Mr. Daniel BIDALOT - 18, Ave. Mchal Juin, 25290 Ornans - France


Vuillemin Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Jeux, jouets; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Articles de lunetterie: lunettes optiques; lunettes de protection, lunettes de protection pour la lecture sur un écran d'ordinateur, solaires, verres à lunettes, montures de lunettes. Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].