Déposée le 19 mai 1988 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INDIAN SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT (dossier no 2116022) - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16 rue de la Pernotte, 25000 BESANCON (dossier no 2116022) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN domicilié(e) (dossier no 2116022) - France.
La marque INDIAN SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650 MONTBENOIT (dossier no 2116022) - France
Mr. Roger ALFARO - 16 rue de la Pernotte, 25000 BESANCON (dossier no 2116022) - France
Mr. Didier VUILLEMIN - (dossier no 2116022) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2116022 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457832 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235374 - Publication au BOPI 1997-04-07
Vêtements y compris les cravates et ceintures;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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