Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIAN SCOUT
Mr. Didier VUILLEMIN
Mr. Roger ALFARO

Numéro de dépôt :
1486609
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque INDIAN SCOUT

Déposée le 19 mai 1988 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIAN SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT (dossier no 2116022) - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16 rue de la Pernotte, 25000 BESANCON (dossier no 2116022) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN domicilié(e) (dossier no 2116022) - France.

La marque INDIAN SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIAN SCOUT est expirée depuis le 19 mai 2008.

Didier VUILLEMIN a également déposé les autres marques suivantes : SUZANNE LENGLEN , ROUTE 66 , CAFE-RACER , SKYSURFER , INTERNET , SCRAMBLER , SPEEDSTER , PALE-RIDER , ROUTE 66 , DUNGAREES


Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650 MONTBENOIT (dossier no 2116022) - France

Mr. Roger ALFARO - 16 rue de la Pernotte, 25000 BESANCON (dossier no 2116022) - France


Mr. Didier VUILLEMIN - (dossier no 2116022) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2116022 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457832 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235374 - Publication au BOPI 1997-04-07

Vêtements y compris les cravates et ceintures;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.