Déposée le 4 février 1998 par monsieur Didier Vuillemin et monsieur Roger Alfaro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INDIAN MOTORCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Les déposants sont monsieur Didier Vuillemin domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France et monsieur Roger Alfaro domicilié(e) 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier VUILLEMIN - France.
La marque INDIAN MOTORCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Didier Vuillemin - La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France
Mr. Roger Alfaro - 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France
Didier VUILLEMIN - France
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457832 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Objets d'arts en métaux communs et leurs alliages ; écussons, blasons, plaques émaillées en métaux communs et leurs alliages ; plaques publicitaires peintes en métaux communs et leurs alliages. Casques de protection ; logiciels ; écussons magnétiques. Lampes ; lampes de chevet ; lustres ; lampes de poche ; lampes torche ; lampes torche de poche ; lampes de poche ; abat jour. Tapis ; paillassons ; linolëum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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