Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIAN
Mr. Didier Vuillemin
Mr. Roger Alfaro

Numéro de dépôt :
97710426
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque INDIAN

Déposée le 22 décembre 1997 par monsieur Didier Vuillemin et monsieur Roger Alfaro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Les déposants sont monsieur Didier Vuillemin domicilié(e) La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France et monsieur Roger Alfaro domicilié(e) 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN - France.

La marque INDIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIAN est expirée depuis le 22 décembre 2007.

Didier Vuillemin a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN SCOUT , SUZANNE LENGLEN , ROUTE 66 , CAFE-RACER , SKYSURFER , INTERNET , SCRAMBLER , SPEEDSTER , PALE-RIDER , ROUTE 66


Mr. Didier Vuillemin - La Longeville, 25650 MONTBENOIT - France

Mr. Roger Alfaro - 16, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON - France


Mr. Didier VUILLEMIN - France


Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457832 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Casques de protection. Logiciels. Motocyclettes, cycles, vélomoteurs, Appareils de locomotion par mer : à savoir bateaux à moteur, bateaux à voiles, scooters des mers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.