Déposée le 6 octobre 1997 par monsieur Didier VUILLEMIN et monsieur Roger ALFARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOT-ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Les déposants sont monsieur Didier VUILLEMIN domicilié(e) La Longeville, 25650, MONBENOIT - France et monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16 rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Didier VUILLEMIN - France.
La marque HOT-ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Didier VUILLEMIN - La Longeville, 25650, MONBENOIT - France
Mr. Roger ALFARO - 16 rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France
Mr. Didier VUILLEMIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Shampooing, lotion pour cheveux savon ; parfumerie, huiles essentielles, crèmes cosmétiques, crèmes solaires. Dentifrice. Appareils optiques ; articles de lunetterie ; lunettes optiques ; lunettes de protection, de sport, pour sport motorisé et pour sport de glisse, solaires ; verres à lunettes, montures de lunettes. Casques de protection logiciels. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: essuie-mains en papier ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ; serviettes de toilette en papier. Gobelets, assiettes en carton. Produits de l'imprimerie, photographies ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Journeaux et périodiques, livres Drapeaux en papier ; enseignes en papier ou en carton. Affiches. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en papier ; coffrets pour la papeterie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; emballage cadeau en papier Catalogues. Affiches ; cartes postales, cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins, images, tableaux (peintures) encadrés ou non. Timbres. Articles de papeterie, protège-cahiers, classeurs. Articles de bureau, à savoir: stylos à bille, stylos à encre, crayons, porte-plumes cartes à jouer Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs - (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie). Carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements ; vêtements pour le sport ; chaussures ; chaussures pour le sport ; chapellerie ; ceintures. Boucles de ceintures. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis). Skis, planches pour le surfing sur eau ou sur neige, planches à roulettes, patins à roulettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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