Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d'Aide par la Médiation Animale
M. Didier VERNAY

Numéro de dépôt :
3908044
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d\'Aide par la Médiation Animale de Didier VERNAY

Présentation de la marque DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d'Aide par la Médiation Animale

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Didier VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d'Aide par la Médiation Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Didier VERNAY domicilié(e) 12 rue du Soleil Levant - 63200 - MARSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier VERNAY domicilié(e) 12 rue du Soleil Levant - 63200 - MARSAT - France.

La marque DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d'Aide par la Médiation Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU RAMA : Diplôme Universitaire Relation d'Aide par la Médiation Animale est expirée depuis le 26 mars 2022.


M. Didier VERNAY - 12 rue du Soleil Levant - 63200 - MARSAT - France


M. Didier VERNAY - 12 rue du Soleil Levant - 63200 - MARSAT - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Éducation ; formation.