Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIL DE SAINT AMOUR
DIDIER VANHECKE
ARNAUD DRION

Numéro de dépôt :
3187378
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/10/2012
GIL DE SAINT AMOUR de DIDIER VANHECKE

Présentation de la marque GIL DE SAINT AMOUR

Déposée le 7 octobre 2002 par DIDIER VANHECKE et ARNAUD DRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « GIL DE SAINT AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Les déposants sont DIDIER VANHECKE domicilié(e) 94, rue du Cabanis,59800 Lille - 59800 - France et ARNAUD DRION domicilié(e) 12/3 rue de Stolberg,59155 Faches-Thumesnil - 59155 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER VANHECKE domicilié(e) 94, rue du Cabanis,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque GIL DE SAINT AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIL DE SAINT AMOUR est expirée depuis le 7 octobre 2012.

DIDIER VANHECKE a également déposé les autres marques suivantes : SÉLECT MUSIC , ALL STARS FOLLIES , ROYAL-PRESTIGE-ORCHESTRA


DIDIER VANHECKE - 94, rue du Cabanis,59800 Lille - 59800 - France

ARNAUD DRION - 12/3 rue de Stolberg,59155 Faches-Thumesnil - 59155 - France


DIDIER VANHECKE - 94, rue du Cabanis,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Cassettes vidéo, disques compacts, supports d'enregistrement sonores, bandes vidéo, diapositives. Divertissement radiophonique et télévisé, services d'artistes de spectacles, services de composition musicales, divertissement, services d'orchestres, organisation de spectacles, production de spectacles, enregistrement sur bandes vidéo, productions sur bandes vidéo, productions de film, music-hall, photographie. Albums, brochure, calendriers, carnets, cartes de vœux musicales, papier d'emballage, fournitures scolaires, linge de table (en papier) , porte-mines, articles de papeterie, sachets pour l'emballage, sacs pour l'emballage, serviettes de tables, stylos. Articles de bureau (à l'exception des meubles) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.