Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPERSWAP
M. didier URBAN

Numéro de dépôt :
4274328
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
PAPERSWAP de didier URBAN

Présentation de la marque PAPERSWAP

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur didier URBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPERSWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur didier URBAN domicilié(e) PARC ALTAIS, 71 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSENDIS, M. didier URBAN domicilié(e) PARC ALTAIS, 71 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque PAPERSWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERSWAP arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


M. didier URBAN - PARC ALTAIS, 71 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France


ISSENDIS, M. didier URBAN - PARC ALTAIS, 71 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques .