Marque expirée - Marque en non vigueur

cycl'aubaineMD
DIDIER TRILLARD, Agissant pour le compte de la société CYCL'AUBAINE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3654299
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
cycl\'aubaineMD de DIDIER TRILLARD

Présentation de la marque cycl'aubaineMD

Déposée le 2 juin 2009 par DIDIER TRILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cycl'aubaineMD »

Le déposant est DIDIER TRILLARD, Agissant pour le compte de la société CYCL'AUBAINE en cours de formation domicilié(e) 40 ROUTE D'APREMONT BAT C LES JARDINS DE BUISSON ROND - 73000 - BARBERAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER TRILLARD domicilié(e) 40 ROUTE D'APREMONT BAT C LES JARDINS DE BUISSON ROND - 73000 - BARBERAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cycl'aubaineMD est expirée depuis le 2 juin 2019.


DIDIER TRILLARD, Agissant pour le compte de la société CYCL'AUBAINE en cours de formation - 40 ROUTE D'APREMONT BAT C LES JARDINS DE BUISSON ROND - 73000 - BARBERAZ - France


DIDIER TRILLARD - 40 ROUTE D'APREMONT BAT C LES JARDINS DE BUISSON ROND - 73000 - BARBERAZ - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 29 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587739 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Cycles équipés de 2 à 4 roues à motricité humaine comme les vélos, VTT, triporteurs, tricycles, vélos couchés ainsi que les accessoires adaptés à savoir remorques 1 ou 2 roues ;

Transport dont les moyens sont à motricité humaine. – transport pour acheminement plis, courriers, documents, colis et messagerie express. – livraisons à domicile. – tournées de livraisons. – transport bagages. – transport de personnes. – transport de déchets. – transport de marchandises. – location de cycles.