Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie
didier Toque

Numéro de dépôt :
4368838
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie de didier Toque

Présentation de la marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par didier Toque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est didier Toque domicilié(e) 5 Place Major - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Toque domicilié(e) 5 Place Major - 44400 - REZE - France.

La marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

didier Toque a également déposé les autres marques suivantes : BATHÔT , BATHO


didier Toque - 5 Place Major - 44400 - REZE - France


Didier Toque - 5 Place Major - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Production d'énergie.