ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie
Présentation de la marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie
Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par didier Toque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO DECHET - bateaux de plaisance et de sport en fin de vie arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.
didier Toque a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05