Marque expirée - Marque en non vigueur
Ferronnerie du val de Saône
Numéro de dépôt :
3598263
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/09/2018
Présentation de la marque Ferronnerie du val de Saône
Déposée le 12 septembre 2008 par Didier THETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ferronnerie du val de Saône »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferronnerie du val de Saône est expirée depuis le 12 septembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42