Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seine Limousine
Didier SPADE

Numéro de dépôt :
3256098
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
Seine Limousine de Didier SPADE

Présentation de la marque Seine Limousine

Déposée le 10 novembre 2003 par Didier SPADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seine Limousine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est Didier SPADE domicilié(e) 8, chemin des champs Louis,78430 Louveciennes - 78430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier SPADE domicilié(e) 8, chemin des champs Louis,78430 Louveciennes - 78430 - France.

La marque Seine Limousine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seine Limousine est expirée depuis le 10 novembre 2013.

Didier SPADE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , PORT LIBERTE , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , PAQUEBOT FRANCE , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS , SEINE CLIPPER


Didier SPADE - 8, chemin des champs Louis,78430 Louveciennes - 78430 - France


Didier SPADE - 8, chemin des champs Louis,78430 Louveciennes - 78430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Exploitation d'un service de transport fluvial de passagers.