Marque expirée - Marque en non vigueur

PROPELEC
Didier SPADE

Numéro de dépôt :
3584286
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
PROPELEC de Didier SPADE

Présentation de la marque PROPELEC

Déposée le 23 juin 2008 par Didier SPADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPELEC »

Le déposant est Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPELEC est expirée depuis le 23 juin 2018.

Didier SPADE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , Seine Limousine , PORT LIBERTE , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , PAQUEBOT FRANCE , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS


Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Installation, entretien et réparation de machines ; construction navale.