Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORT LIBERTE
M. Didier SPADE

Numéro de dépôt :
4101268
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
PORT LIBERTE de Didier SPADE

Présentation de la marque PORT LIBERTE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par monsieur Didier SPADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORT LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Didier SPADE domicilié(e) 8 Chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PORT LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT LIBERTE arrivera à expiration en date du 27 juin 2024.

Didier SPADE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , Seine Limousine , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , PAQUEBOT FRANCE , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS , SEINE CLIPPER


M. Didier SPADE - 8 Chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Péniches, barges, chalands, bateaux ;

Administration de ports notamment de ports de plaisance, de ports destinés aux transports de passagers ;

Transports touristiques, organisations de voyages, informations en matière de transport maritime et fluvial, transports en bateaux, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de transports de passagers, réservations de places de voyages ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services hôteliers, services de bars et de bars à cocktails, location de salles de réunions, de conférences, de séminaires, services de traiteurs.