Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAQUEBOT FRANCE
Monsieur Didier SPADE

Numéro de dépôt :
4566272
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
PAQUEBOT FRANCE de Didier SPADE

Présentation de la marque PAQUEBOT FRANCE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par monsieur Didier SPADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAQUEBOT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

La marque PAQUEBOT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQUEBOT FRANCE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

Didier SPADE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , Seine Limousine , PORT LIBERTE , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS , SEINE CLIPPER


Monsieur Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


Monsieur Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes  ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; planches à voile ; planches pour le surf ; figurines [jouets] ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.