Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les éditions du France
Didier Spade

Numéro de dépôt :
3849486
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
Les éditions du France de Didier Spade

Présentation de la marque Les éditions du France

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par Didier Spade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les éditions du France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Didier Spade domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Spade domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

La marque Les éditions du France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions du France est expirée depuis le 28 juillet 2021.

Didier Spade a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , Seine Limousine , PORT LIBERTE , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , PAQUEBOT FRANCE , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS


Didier Spade - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


Didier Spade - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.