Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le nouveau France
M. Didier SPADE

Numéro de dépôt :
3927519
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
Le nouveau France de Didier SPADE

Présentation de la marque Le nouveau France

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Didier SPADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le nouveau France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier SPADE domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France.

La marque Le nouveau France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le nouveau France est expirée depuis le 15 juin 2022.

Didier SPADE a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des Clippers de l'Ouest , Seine Limousine , PORT LIBERTE , Le Musée de la Beauté , Ma Maison sur la Rivière , Paris Yacht Limousine , Les Assises de la Propulsion Electrique , PAQUEBOT FRANCE , Clippers de Paris , SEINE EXPRESS


M. Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


M. Didier SPADE - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - Louveciennes - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.