Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONEL ENTREPRISE GENERALE
Monsieur Didier Soulé-Dupuy

Numéro de dépôt :
4434483
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
TONEL ENTREPRISE GENERALE de Didier Soulé-Dupuy

Présentation de la marque TONEL ENTREPRISE GENERALE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par monsieur Didier Soulé-Dupuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONEL ENTREPRISE GENERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Didier Soulé-Dupuy domicilié(e) 31 avenue Léonard de vinci - 33600 - Pessac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSD GROUPE, Monsieur Didier Soulé-Dupuy domicilié(e) 31 Avenue Léonard de vinci - 33600 - Pessac - France.

La marque TONEL ENTREPRISE GENERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONEL ENTREPRISE GENERALE arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

Didier Soulé-Dupuy a également déposé les autres marques suivantes : JSD ENTREPRISE , ATELIER & CO SOLUTIONS D'AGENCEMENT


Monsieur Didier Soulé-Dupuy - 31 avenue Léonard de vinci - 33600 - Pessac - France


JSD GROUPE, Monsieur Didier Soulé-Dupuy - 31 Avenue Léonard de vinci - 33600 - Pessac - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Constructions non métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.