Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILVER SAILS
Numéro de dépôt :
1315231
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995
Présentation de la marque SILVER SAILS
Déposée le 5 juillet 1985 par monsieur Didier SILVERT et Monsieur Eric SILVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVER SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILVER SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER SAILS est expirée depuis le 5 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49