Déposée le 23 mars 2011 par monsieur Didier SCHMIDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « TRICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est monsieur Didier SCHMIDT domicilié(e) Chalet Les Trolles - 73700 LES CHAPPELLES - Montgirod - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats domicilié(e) Parc Altaïs 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.
La marque TRICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOLOR est expirée depuis le 23 mars 2021.
M. Didier SCHMIDT - Chalet Les Trolles - 73700 LES CHAPPELLES - Montgirod - France
Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats - Parc Altaïs 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Sacs de sport, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de camping, sacs de voyages.
Vêtements, notamment vêtements de ski, chaussures, chapellerie, bonneterie, accessoires (ceintures, bretelles), gants, chaussettes, chaussons, chaussures de ski ou de sport, sous vêtements.
Raquettes à neige, skis, snowboard, bâtons de ski, sacs et housses pour ski et snowboard.
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