Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOURTE DES ROIS
M. Didier Schlotter

Numéro de dépôt :
3261932
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/12/2013
LA TOURTE DES ROIS de Didier Schlotter

Présentation de la marque LA TOURTE DES ROIS

Déposée le 9 décembre 2003 par monsieur Didier Schlotter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA TOURTE DES ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Didier Schlotter domicilié(e) 1, rue Mittelfeld,67370 KLEINFRANKENHEIM - 67370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier Schlotter domicilié(e) 1 Rue Mittelfeld,67370 KLEINFRANKENHEIM - 67370 - France.

La marque LA TOURTE DES ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTE DES ROIS est expirée depuis le 9 décembre 2013.


M. Didier Schlotter - 1, rue Mittelfeld,67370 KLEINFRANKENHEIM - 67370 - France


M. Didier Schlotter - 1 Rue Mittelfeld,67370 KLEINFRANKENHEIM - 67370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.