Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de l'Angelot
M. Didier Salvage
M. Yvan Pierre Roussette

Numéro de dépôt :
3952145
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
Cuvée de l\'Angelot de Didier Salvage

Présentation de la marque Cuvée de l'Angelot

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Didier Salvage et monsieur Yvan Pierre Roussette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée de l'Angelot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Didier Salvage domicilié(e) 410 impasse du chemin de Saint-Sériès - 34400 - Villetelle - France et monsieur Yvan Pierre Roussette domicilié(e) 1350 Avenue de Sainte catherine - 84140 - Montfavet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier Salvage domicilié(e) 410 impasse du chemin de Saint-Sériès - 34400 - Villetelle - France.

La marque Cuvée de l'Angelot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de l'Angelot est expirée depuis le 9 octobre 2022.

Didier Salvage a également déposé les autres marques suivantes : BABY ANGEL'S BEER , ChampiBois


M. Didier Salvage - 410 impasse du chemin de Saint-Sériès - 34400 - Villetelle - France

M. Yvan Pierre Roussette - 1350 Avenue de Sainte catherine - 84140 - Montfavet - France


M. Didier Salvage - 410 impasse du chemin de Saint-Sériès - 34400 - Villetelle - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.