Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELSASS TAPAS
Didier ROECKEL
Christine ROECKEL
Philippe EVRARD

Numéro de dépôt :
3824705
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELSASS TAPAS de Didier ROECKEL

Présentation de la marque ELSASS TAPAS

Déposée le 18 avril 2011 par Didier ROECKEL, Christine ROECKEL, Philippe EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSASS TAPAS »

Les déposants sont Didier ROECKEL domicilié(e) 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France, Christine ROECKEL domicilié(e) 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France, Philippe EVRARD domicilié(e) 28 RUE DE L'EGLISE - 67220 - SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier ROECKEL domicilié(e) 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Didier ROECKEL a également déposé les autres marques suivantes : LA RIES' SOUPE


Didier ROECKEL - 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France

Christine ROECKEL - 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France

Philippe EVRARD - 28 RUE DE L'EGLISE - 67220 - SAINT MAURICE - France


Didier ROECKEL - 4 RUE DES GEAIS - 67750 - SCHERWILLER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613915 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.