Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP-VERT
M. Didier ROBBE, Agissant pour le compte de la société "CAP-VERT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4134545
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
CAP-VERT de Didier ROBBE

Présentation de la marque CAP-VERT

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur Didier ROBBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Didier ROBBE domicilié(e) Résidence, 34 Villa des Sorbiers - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier ROBBE domicilié(e) Résidence, 34 Villa des Sorbiers - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France.

La marque CAP-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-VERT arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.


M. Didier ROBBE, Agissant pour le compte de la société "CAP-VERT" en cours de formation - Résidence, 34 Villa des Sorbiers - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France


M. Didier ROBBE - Résidence, 34 Villa des Sorbiers - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Jardinage.