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Marques déposées par Didier Régis Marcel MOREL
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Domaine des Hauts Traversiers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Hauts Traversiers
Didier Régis Marcel MOREL

Numéro de dépôt :
3627833
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2019
Domaine des Hauts Traversiers de Didier Régis Marcel MOREL

Présentation de la marque Domaine des Hauts Traversiers

Déposée le 6 février 2009 par Didier Régis Marcel MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine des Hauts Traversiers »

Le déposant est Didier Régis Marcel MOREL domicilié(e) 2335 Chemin des Traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Régis Marcel MOREL domicilié(e) 2335 Chemin des Traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hauts Traversiers est expirée depuis le 6 février 2019.


Didier Régis Marcel MOREL - 2335 Chemin des Traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Didier Régis Marcel MOREL - 2335 Chemin des Traversiers - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.