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Marques déposées par monsieur Didier RAMON
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journal du territoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

journal du territoire
M. Didier RAMON

Numéro de dépôt :
4032038
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
journal du territoire de Didier RAMON

Présentation de la marque journal du territoire

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur Didier RAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « journal du territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Didier RAMON domicilié(e) 8 Rue Villars - 59213 - SAINT MARTIN SUR ECAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique HENNEUSE domicilié(e) les Jardins de Flore, 9 Rue d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque journal du territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque journal du territoire est expirée depuis le 13 septembre 2023.


M. Didier RAMON - 8 Rue Villars - 59213 - SAINT MARTIN SUR ECAILLON - France


M. Dominique HENNEUSE - les Jardins de Flore, 9 Rue d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.