Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERT-e-BIKE
DIDIER POINSARD

Numéro de dépôt :
3997494
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2023
LIBERT-e-BIKE de DIDIER POINSARD

Présentation de la marque LIBERT-e-BIKE

Déposée le 12 avril 2013 par la société DIDIER POINSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIBERT-e-BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société DIDIER POINSARD domicilié(e) 14 RUE ALEXIS DURAND - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 856 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POINSARD DIDIER domicilié(e) 14 RUE ALEXIS DURAND - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque LIBERT-e-BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERT-e-BIKE est expirée depuis le 12 avril 2023.


DIDIER POINSARD - 14 RUE ALEXIS DURAND - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 341856490


M. POINSARD DIDIER - 14 RUE ALEXIS DURAND - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Véhicules électriques.