Marque enregistrée - Marque en vigueur

CÔT CÔT CÔT - MALBEC
Monsieur DIDIER PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
4611965
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
CÔT CÔT CÔT - MALBEC de DIDIER PELVILLAIN

Présentation de la marque CÔT CÔT CÔT - MALBEC

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par monsieur DIDIER PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔT CÔT CÔT - MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) RD 9 - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES PELVILLAIN, Monsieur DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) RD 9 - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

La marque CÔT CÔT CÔT - MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔT CÔT CÔT - MALBEC arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

DIDIER PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PRISE DE BEC , CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S - , LE CADOR , GALOUPIAN , VIGNOBLES PELVILLAIN FRERES , INSPIRATION MALBEC , INSPIRATION MALBEC PLOT 7.9 -7.8 -7.6 -7.5 -7.4 -7.3 -7.2 -7.1 -7.5.3 - 7.5.2 -7.5.4-7.5.8-7.5.9 , naturabéla , REFERENCE MALBEC , MALBEC SIDEROLITHIQUE


Monsieur DIDIER PELVILLAIN - RD 9 - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


VIGNOBLES PELVILLAIN, Monsieur DIDIER PELVILLAIN - RD 9 - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.