Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S -
Monsieur DIDIER PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
4527197
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D\'ALBAS - CAUSSE D\'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S - de DIDIER PELVILLAIN

Présentation de la marque CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S -

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par monsieur DIDIER PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) RD 9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES PELVILLAIN, Monsieur DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) RD 9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France.

La marque CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PORT - LES TERRASSES - ELEGANCE DES TERRASSES - TERRASSES D'ALBAS - CAUSSE D'ALBAS - CAUSSE DE CENAC - NUDE MALBEC- NUDE MERLOT- NUDE TANNAT - W.S - arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

DIDIER PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PRISE DE BEC , LE CADOR , GALOUPIAN , VIGNOBLES PELVILLAIN FRERES , CÔT CÔT CÔT - MALBEC , INSPIRATION MALBEC , INSPIRATION MALBEC PLOT 7.9 -7.8 -7.6 -7.5 -7.4 -7.3 -7.2 -7.1 -7.5.3 - 7.5.2 -7.5.4-7.5.8-7.5.9 , naturabéla , REFERENCE MALBEC , MALBEC SIDEROLITHIQUE


Monsieur DIDIER PELVILLAIN - RD 9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


VIGNOBLES PELVILLAIN, Monsieur DIDIER PELVILLAIN - RD 9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.