Déposée le 23 janvier 2003 par DIDIER Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « LES JOYEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est DIDIER Patrick, Raymond domicilié(e) 139 route Notre Dame de la Gorge,74170 LES CONTAMINES MONTJOIE - 74170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
La marque LES JOYEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOYEUSES est expirée depuis le 23 janvier 2013.
DIDIER Patrick, Raymond - 139 route Notre Dame de la Gorge,74170 LES CONTAMINES MONTJOIE - 74170 - France
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de fromage ou de viande.
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