Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTS – SENSUELS
Didier PASSELANDE

Numéro de dépôt :
3697097
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/12/2019
MOTS – SENSUELS de Didier PASSELANDE

Présentation de la marque MOTS – SENSUELS

Déposée le 8 décembre 2009 par Didier PASSELANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOTS – SENSUELS »

Le déposant est Didier PASSELANDE domicilié(e) 0 la Roulière - 44522 - MESANGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier PASSELANDE domicilié(e) 0 la Roulière - 44522 - MESANGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTS – SENSUELS est expirée depuis le 8 décembre 2019.


Didier PASSELANDE - 0 la Roulière - 44522 - MESANGER - France


Didier PASSELANDE - 0 la Roulière - 44522 - MESANGER - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.