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Marques déposées par Didier Ousset
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RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE
Didier Ousset
Nicolas Andrieu

Numéro de dépôt :
3796076
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE de Didier Ousset

Présentation de la marque RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE

Déposée le 7 janvier 2011 par Didier Ousset et Nicolas Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont Didier Ousset domicilié(e) 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France et Nicolas Andrieu domicilié(e) 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Ousset domicilié(e) 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCE est expirée depuis le 7 janvier 2021.

Didier Ousset a également déposé les autres marques suivantes : GIN O TOULOUSE , IX Age , LABORATOIRES INUVA BIOTECH , ARES


Didier Ousset - 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France

Nicolas Andrieu - 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France


Didier Ousset - 80 Chemin des courses - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Affaires immobilières ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.