Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE
Monsieur DIDIER MULLER

Numéro de dépôt :
4608639
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE de DIDIER MULLER

Présentation de la marque MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par monsieur DIDIER MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur DIDIER MULLER domicilié(e) 5 BIS RUE DE LA BOUDIERE - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIDIER MULLER domicilié(e) 5 BIS RUE DE LA BOUDIERE - 54000 - NANCY - France.

La marque MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITE NOVATRICE SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

DIDIER MULLER a également déposé les autres marques suivantes : AD HOC CONSEIL , AD HOC MOBILITY


Monsieur DIDIER MULLER - 5 BIS RUE DE LA BOUDIERE - 54000 - NANCY - France


Monsieur DIDIER MULLER - 5 BIS RUE DE LA BOUDIERE - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.