Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doctoform
Monsieur Didier MOUTON

Numéro de dépôt :
4625007
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
Doctoform de Didier MOUTON

Présentation de la marque Doctoform

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur Didier MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doctoform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Didier MOUTON domicilié(e) 16 Rue Voltaire - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier MOUTON domicilié(e) 16 Rue Voltaire - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France.

La marque Doctoform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doctoform arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


Monsieur Didier MOUTON - 16 Rue Voltaire - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France


Monsieur Didier MOUTON - 16 Rue Voltaire - 42270 - ST PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.