Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de la petite outarde
didier monbel

Numéro de dépôt :
3769038
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
domaine de la petite outarde de didier monbel

Présentation de la marque domaine de la petite outarde

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par didier monbel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine de la petite outarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est didier monbel domicilié(e) 2 chemin de mandailhan - 30320 - bezouce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, didier monbel domicilié(e) 2 chemin de mandailhan - 30320 - bezouce - France.

La marque domaine de la petite outarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la petite outarde est expirée depuis le 24 septembre 2020.


didier monbel - 2 chemin de mandailhan - 30320 - bezouce - France


didier monbel - 2 chemin de mandailhan - 30320 - bezouce - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Huiles et graisses comestibles.