Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IFAC Provence Institut de formation, d'animation et de conseil
M. Didier MICHAUD, AFCG

Numéro de dépôt :
4280090
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
IFAC Provence Institut de formation, d\'animation et de conseil de Didier MICHAUD

Présentation de la marque IFAC Provence Institut de formation, d'animation et de conseil

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par monsieur Didier MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IFAC Provence Institut de formation, d'animation et de conseil »

Le déposant est monsieur Didier MICHAUD domicilié(e) 53 RUE reverend pere christian gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCG, M. Didier MICHAUD domicilié(e) 53 RUE reverend pere christian gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Didier MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : IFAC en Provence Institut de formation, d'animation et de conseil


M. Didier MICHAUD, AFCG - 53 RUE reverend pere christian gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


AFCG, M. Didier MICHAUD - 53 RUE reverend pere christian gilbert - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699800 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation .